Travaux des commissions

commission des lois

La Commission saisie au fond a nommé M. Jean-Luc Warsmann rapporteur le 16 avril 2008
Examen du texte au cours de la réunion du 14 mai 2008 à 9 heures 30
Examen du texte au cours de la réunion du 14 mai 2008 à 16 heures 15
Examen du texte au cours de la réunion du 20 mai 2008 à 14 heures 45

Rapport n° 892 déposé le 15 mai 2008 (mis en ligne le 16 mai 2008 à 23 heures 45) par M. Jean-Luc Warsmann

commission de la défense

La Commission saisie pour avis a nommé M. Guy Teissier rapporteur pour avis (président de la commission de la défense nationale et des forces armées) le 9 janvier 2008

Examen de l'avis au cours de la réunion du 13 mai 2008 à 17 heures 15
Avis n° 883 déposé le 13 mai 2008 par M. Guy Teissier (président de la commission de la défense nationale et des forces armées)

commission des affaires culturelles, sur l' article 17

La Commission saisie pour avis a nommé M. Benoist Apparu rapporteur pour avis le 13 mai 2008

Nomination du rapporteur pour avis au cours de la réunion du 6 mai 2008 à 16 heures 15
Examen du texte au cours de la réunion du 13 mai 2008 à 16 heures 30
Avis n° 881 déposé le 13 mai 2008 par M. Benoist Apparu

commission des affaires étrangères

La Commission saisie pour avis a nommé M. Axel Poniatowski rapporteur pour avis le 29 avril 2008

Examen du texte au cours de la réunion du 13 mai 2008 à 11 heures 30
Examen du texte au cours de la réunion du 14 mai 2008 à 10 heures
Avis n° 890 déposé le 14 mai 2008 par M. Axel Poniatowski